Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOYOTA EUROCARE
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95574860
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque TOYOTA EUROCARE

Déposée le 8 juin 1995 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYOTA EUROCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-Cho, Toyota,471 8571 AICHI,JAPON (dossier no 2287151) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287151) - 92593 - France.

La marque TOYOTA EUROCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOYOTA EUROCARE est expirée depuis le 8 juin 2015.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TERCEL


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION Société de droit japonais - 1, Toyota-Cho, Toyota,471 8571 AICHI,JAPON (dossier no 2287151) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287151) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287151 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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